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Mentions légales

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Rencontre du 3ème type : le site et les droits d’auteurs

Si vraiment vous n’avez plus rien à lire, vous pouvez toujours lire les mentions légales, même si on vous recommande plutôt un roman des littératures de l’imaginaire !

Directeur de publication
Michel FORISSIER, sénateur-maire
 
Conception éditoriale, gestion et mises à jour
Béatrice WICINSKI (chargée des services numériques à la médiathèque), Florence FORGEOT (coordinatrice du festival) et toute l’équipe de la médiathèque, dont Frédérique MALVESIN (responsable Adultes) et Ghislaine KARAGHIEUZIAN (directrice de la médiathèque)
Aude MERITZA-BOZON, chargée de projet T.I.C.
 
Photographies
Médiathèque, Ville de Meyzieu
Service Communication, Ville de Meyzieu
Jean-François MARIN

Ce site est optimisé pour une résolution d’écran de 1024x768 minimum, visualisé sous Internet Explorer 9 et ultérieur et Firefox 15 et ultérieur.

Rappel du règlement général de la médiathèque, valable pendant toute la durée du festival

Le personnel de la médiathèque n’est responsable ni des personnes ni des biens appartenant au public.
Les parents présents ou non demeurent responsables des allers et venues et du comportement de leurs enfants.
Les enfants de moins de 7 ans doivent être accompagnés d’un adulte.

Dispositions légales

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

L’ensemble des éléments constitutifs de ce site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et ne peut être copié ou imité en tout ou partie sauf autorisation écrite de la ville de Meyzieu.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, du site et des œuvres qui y sont reproduits ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi être conformes à l’original et notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Établissements de liens

La ville de Meyzieu autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site et le site www.lesoniriques.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre autonome.

Une demande d’établissement de lien hypertexte à partir d’une page intérieure du site www.lesoniriques.fr doit être faite par téléservice au webmestre via mon.meyzieu.fr

Dans tous les cas, la ville de Meyzieu se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles explicitées ci-dessus.

Liens vers des sites tiers

La médiathèque de Meyzieu se réserve le droit de citer des sites tiers en proposant leurs dernières actualités, leurs vidéos ou un lien hypertexte pour y accéder. Cliquer sur ces liens a pour conséquence de quitter le site www.lesoniriques.fr.
Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de la ville de Meyzieu. Par conséquent, cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Traitement, droit d’accès, de modification et de suppression des données personnelles

Le site des Oniriques bénéficie de la dispense n° 7 de la CNIL au sein de la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe.
Pour plus d’informations, consultez le site internet de la CNIL.

Les données personnelles recueillies lors de dépôt de messages ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. La ville de Meyzieu les conserve de manière confidentielle pour une durée ne pouvant excéder 1 an.
Les données collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de la ville de Meyzieu.

Bien sûr, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Vous pouvez exercer ce droit par téléservice au webmestre via mon.meyzieu.fr
ou par envoi postal :
Sites internet de la ville de Meyzieu
Hôtel de Ville
B.P. 122
Place de l’Europe
69883 Meyzieu cedex
Tél. 04 72 45 16 16

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Dernière mise à jour le 6 janvier 2016